[D-03/2026] portant création des distinctions honorifiques « Héros de Sévéroslavie » et « Ordre d’Ivan »

[Sévéroslavie]

ROYAUME DE SÉVÉROSLAVIE / РОЫАУМЕ ДЕ СЕВЕРОСЛАВИЕ

DÉCRET

Décret n°03/2026
portant création des distinctions honorifiques « Héros de Sévéroslavie » et « Ordre d’Ivan »

Le Premier Ministre du Royaume de Sévéroslavie,
Vu la Constitution du Royaume,

DÉCRÈTE :

Article 1er — Création des distinctions
Il est institué deux titres honorifiques nationaux :
- Héros de Sévéroslavie,
- Ordre d’Ivan.

Article 2 — Héros de Sévéroslavie
Le titre de Héros de Sévéroslavie constitue la plus haute distinction du Royaume.
Il est décerné par le Roi, qui en décide souverainement.
Les récipiendaires peuvent être de nationalité sévéroslave ou étrangère.
La distinction peut être attribuée à titre posthume.
Des villes sévéroslaves peuvent être décorées.

Article 3 — Ordre d’Ivan
Le titre de l’Ordre d’Ivan constitue la seconde plus haute distinction nationale.
Il est décerné par le Premier Ministre, qui en décide souverainement.
Les récipiendaires peuvent être de nationalité sévéroslave ou étrangère.
La distinction ne peut être attribuée à titre posthume.

Article 4 — Retrait des distinctions
Le retrait du titre de Héros de Sévéroslavie relève exclusivement de la décision du Roi, sur proposition formelle du Premier Ministre.
Le retrait du titre de l’Ordre d’Ivan peut être décidé par le Premier Ministre.

Article 5 — Fréquence et enregistrement
Les distinctions ne peuvent être décernées qu’une fois par mois au maximum.
Les titulaires du titre de Héros de Sévéroslavie sont inscrits sur une liste officielle tenue par le Roi.
Les titulaires du titre de l’Ordre d’Ivan sont inscrits sur une liste officielle tenue par le Premier Ministre.

Article 6 — Entrée en vigueur
Le présent décret entre en vigueur dès sa publication au Journal Officiel du Royaume de Sévéroslavie.

Héros de Sévéroslavie


Ordre d'Ivan

Fait à Kiow, le 22 janvier 2026
Son Altesse Royale, Vladimir Ier
Le Premier Ministre, Iouri Nabokov