[D-01/2026] fixant la liste des villes fermées

[Sévéroslavie]

ROYAUME DE SÉVÉROSLAVIE / РОЫАУМЕ ДЕ СЕВЕРОСЛАВИЕ

DÉCRET

Décret n°01/2026
fixant la liste des villes fermées

Le Premier Ministre du Royaume de Sévéroslavie,
Vu la Constitution du Royaume,
Vu la Loi n° L‑02/2026 relative au statut des villes fermées,
Considérant la nécessité de protéger les installations énergétiques, militaires et scientifiques sensibles du Royaume,
Considérant les impératifs de sécurité nationale et de maintien de l’ordre public,

DÉCRÈTE :

Article 1er — Objet
Le présent décret fixe, conformément à l’article 2 de la Loi n° L‑02/2026, la liste des localités placées sous régime de ville fermée.

Article 2 — Villes classées comme fermées
Sont désignées comme villes fermées, en raison de la présence d’infrastructures sensibles ou de risques majeurs pour la sécurité nationale, les localités suivantes :

I. Installations énergétiques sensibles

• Yanov (Kraï de Danarstan) — Centrale de savonium.
• Volgosibirsk (Kraï de Sverdovsk) — Centrale de savonium.

II. Installations militaires

• Zorinsk‑14 (Kraï de Trasnodar) — Base stratégique de défense et zone opérationnelle restreinte.
• Belogorsk‑Vostok (Voblast de Slavianka) — Centre d’essais balistiques et secteur militaire protégé.

III. Installations scientifiques sensibles

• Chemnograd (Voblast de Vetchénie) — Centre national de recherche chimique et laboratoire classifié.

Article 3 — Régime applicable
Les villes mentionnées à l’article 2 sont soumises :
- aux restrictions d’accès prévues par l’article 1 de la Loi n° L‑02/2026,
- au contrôle strict des entrées et sorties des résidents, conformément à l’article 5,
- à l’obligation de laisser‑passer pour tout non‑résident, conformément à l’article 6,
- aux mesures de sécurité renforcées décidées par le Ministère de l’Intérieur et de la Défense.

Article 4 — Modification de la liste
La liste des villes fermées peut être modifiée à tout moment par décret du Premier Ministre, conformément à l’article 2 de la Loi n° L‑02/2026.

Article 5 — Entrée en vigueur
Le présent décret entre en vigueur dès sa publication au Journal Officiel du Royaume de Sévéroslavie.

Fait à Kiow, le 11 janvier 2026
Son Altesse Royale, Vladimir Ier
Le Premier Ministre, Iouri Nabokov