Réunion avec le Premier Ministre et le Président de la Rada

[Vladimir Ier]

Le Roi Vladimir Ier avait organisé une réunion avec le Premier Ministre Iouri Nabokov et le Président de la Rada Valentyn Pavlenko. Un repas de travail avait également été organisé, dans l'une des nombreuses salles de réception du Kremlin.

[Valentyn Pavlenko]

Valentyn avait profité de l'intervalle entre sa rencontre avec le Roi et la réunion de travail pour travailler sur les différentes solutions auxquelles il pensait. Et il n'arriva pas les mains vides. Il salua le Premier Ministre et fit une révérence soignée au Roi, avant de s'installer dans la salle de travail qui avait été prévue pour leur échange. Poli, il attendit que le Roi ouvre le début des travaux et expose la problématique, se tenant toutefois prêt si cela nécessitait son intervention ou son concours.

[Vladimir Ier]

Le Roi salua le Président de la Rada, et l'invita à s'asseoir autour d'une grande table. Un apéritif était prêt, puis le repas de travail serait servi.

[Iouri Nabokov]

Iouri Nabokov était arrivé au Kremlin pour la réunion. Il salua chaleureusement et respectueusement le Roi et le Président de la Rada, et prit place à table.

[Vladimir Ier]

Messieurs,

Si je vous ai réunis aujourd'hui, c'est pour discuter d'une partie importante de nos institutions. J'en ai déjà brièvement parlé avec Monsieur Pavlenko. Il s'agit de notre Cour Suprême. En effet, c'est une institution très importante, la plus importante même. Notre Constitution prévoit qu'elle est composée de tous les citoyens ayant occupés le poste de Premier Ministre. Or, dans notre configuration de nouvel Etat, il faudra attendre au minimum 2 mandats, voir plus si vous êtes réélus Monsieur Nabokov, pour avoir une Cour Suprême qui fonctionne.

Le but de cette réunion est de trouver une solution provisoire pour faire fonctionner la Cour Suprême.

[Valentyn Pavlenko]

Votre Majesté, Monsieur le Premier Ministre, je suggère que pour remédier à cette problématique, nous fassions adopter une disposition transitoire, qui consisterait en un ajout à la Constitution. J'ai préparé une version que je voulais vous proposer :

Article 56 bis - Dispositions transitoires relatives à la Cour Suprême
Tant que la Cour Suprême ne compte pas au moins trois Juges issus d'anciens Premiers Ministres, elle est complétée par des Juges transitoires afin d'atteindre ce nombre.

Les Juges transitoires sont désignés conjointement par le Roi, le Premier Ministre et la Rada :
- ils sont proposés par le Premier Ministre,
- leur nomination doit être approuvée par le Roi,
- puis validée par la Rada à la majorité absolue de ses membres.

Les Juges transitoires sont nommés pour une durée maximale de douze mois, renouvelable une fois.
Ils disposent des mêmes compétences que les Juges de la Cour Suprême prévues par la Constitution.
Leur mandat prend fin de plein droit dès que la Cour Suprême compte au moins trois Juges issus d'anciens Premiers Ministres siégeant effectivement dans l'institution.

Cet article étant une modification constitutionnelle, nous pouvons soit le faire adopter par la Rada, soit le faire valider par référendum.
Mais il permettrait non seulement de régler la problématique actuelle et nous prémunir de toute nouvelle situation, si d'aventures, plusieurs anciens Premier Ministres ne pouvaient plus y siéger.

Il existe aussi la possibilité de prévoir une réforme constitutionnelle plus large mais pour l'heure, cela me semble prématuré.