BIENVENUE EN SÉVÉROSLAVIE ! / БИЕНВЕНУЕ ЕН СЕВЕРОСЛАВИЕ !

Constitution & Lois / Traités / Décrets

Roi de Sévéroslavie : Vladimir Ier
Premier Ministre : Valentyn Pavlenko (PAS)

Composition de la Rada
IIème Législature
01/06/2026 - 31/12/2026
Image
PMLS : 114 sièges
PSDS : 57 sièges
PAS : 103 sièges
ULS : 57 sièges
MCS : 46 sièges
FNPS : 23 sièges

74 résultats trouvés

par Anastasia Voronina
30 juin 2026, 17:41
Forum : Rada
Sujet : Réforme constitutionnelle - Cour Suprême provisoire
Réponses : 8
Vues : 17750

Réforme constitutionnelle - Cour Suprême provisoire

Le vote est clos.

377 POUR
0 CONTRE
0 ABSTENTION


Le texte est adopté.
par Anastasia Voronina
30 juin 2026, 17:40
Forum : Rada
Sujet : Réforme du Code Economique
Réponses : 12
Vues : 66963

Réforme du Code Economique

Le vote est clos.

377 POUR
0 CONTRE
0 ABSTENTION


Le texte est adopté.
par Anastasia Voronina
28 juin 2026, 11:49
Forum : Rada
Sujet : Réforme du Code Economique
Réponses : 12
Vues : 66963

Réforme du Code Economique

PSDS : 57 POUR le texte amendé
par Anastasia Voronina
27 juin 2026, 18:22
Forum : Rada
Sujet : Réforme constitutionnelle - Cour Suprême provisoire
Réponses : 8
Vues : 17750

Réforme constitutionnelle - Cour Suprême provisoire

Le vote est ouvert pour 48h.
par Anastasia Voronina
27 juin 2026, 18:21
Forum : Rada
Sujet : Réforme du Code Economique
Réponses : 12
Vues : 66963

Réforme du Code Economique

Le vote est ouvert pour 48h.
par Anastasia Voronina
24 juin 2026, 21:18
Forum : Rada
Sujet : Réforme constitutionnelle - Cour Suprême provisoire
Réponses : 8
Vues : 17750

Réforme constitutionnelle - Cour Suprême provisoire

Mesdames et Messieurs les Ministres,
Mesdames et Messieurs les Députés,

Nous sommes tous réunis aujourd'hui pour une réforme importante, puisque c'est une révision de la Constitution. Ce projet, initié par Son Altesse Royale, le Premier Ministre Valentyn Pavlenko et son prédécesseur Iouri Nabokov ...
par Anastasia Voronina
23 juin 2026, 19:44
Forum : Rada
Sujet : Réforme du Code Economique
Réponses : 12
Vues : 66963

Réforme du Code Economique

Mesdames et Messieurs les Ministres,
Mesdames et Messieurs les Députés,

Nous ouvrons notre législature par un projet de réforme important, qui abroge le Code Economique en vigueur, pour le remplacer par un nouveau Code, plus en phase avec notre temps.
Loi organique portant abrogation du Code de l ...
par Anastasia Voronina
23 juin 2026, 19:40
Forum : Rada
Sujet : Dépôt des textes de lois à soumettre au débat
Réponses : 9
Vues : 11092

Dépôt des textes de lois à soumettre au débat

Monsieur le Premier Ministre,

C'est bien reçu, nous débattons dès ce soir à la Rada.

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