Le vote est clos.

325 POUR
18 CONTRE

Le traité est ratifié.

PSDS : 96 POUR

Le vote est ouvert pour 48 heures.

DÉPÔT DE PLAINTE
Ministère de la Justice et des Institutions
Irina Petrova, Ministre de la Justice et des Institutions
À l’attention du Procureur de la République,

Kiow, le 04 mars 2026


I. Parties plaignantes

Le Gouvernement du Royaume de Sévéroslavie, représenté par le Premier Ministre ...

En l'absence de Valentyn Pavlenko, sa suppléante avait pris le relais.

Chères et chers collègues,

Je vous propose de débattre du Traité de Reconnaissance Mutuelle avec la République d'Albanuova, dont la ratification nous est soumise par le Gouvernement.

Voici le texte en question :

Traité de ...

SévéroFlot souhaite adhérer à l'ATAA, avec les codes suivants :

Code ATLEM de pays : SE

Codes ATLEM d'aéroports :
- Aéroport International de Kiow : KIW - Longueur de piste 4 000 mètres / Nombre de terminaux 2 / Civil & Militaire
- Aéroport "Vladimir Ier" d'Udessa : UDS - Longueur de piste 3 ...

Ce projet est parfait, nous y adhérons. Si vous souhaitez dans le futur y ajouter des destinations très touristiques, comme Udessa et Zotchi, ce sera également possible. Ces destinations sont très prisées des sévéroslaves, surtout en été, et nous comptons y faire des destinations micromondiales de ...

Monsieur le Président de la Rada,

Veuillez trouver ci-joint le Traité de Reconnaissance Mutuelle avec la République d'Albanuova, pour ratification.

Traité de reconnaissance mutuelle et d’établissement de relations diplomatiques

entre la République d’Albanuova et le Royaume de Sévéroslavie ...

Très bien, Excellence. Je dépose dès ce soir le Traité auprès du Président de la Rada pour qu'il le présente au vote du Parlement.
Concernant votre compagnie aérienne, elle peut bien entendu effectuer des liaisons entre Pjedìmont et Kiow, ou d'autres villes sévéroslaves. Est-ce que notre compagnie ...

Je pense que la Rada peut ratifier le Traité dans un délai d'une semaine, cela devrait aller. Si c'est OK pour vous, je peux déposer le texte dès ce soir pour ratification.